Guide juridique du propriétaire d'équidé
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Guide juridique du propriétaire d'équidé

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Vous êtes propriétaire, cavalier, éleveur ou simple détenteur… Retrouvez dans ce « fondamental » l’ensemble des connaissances juridiques indispensables liées à la possession ou à l’utilisation d’équidés.

Après avoir posé les bases grâce à des définitions précises du propriétaire et du détenteur d’équidés, l’ouvrage vous présente l’ensemble des aspects juridiques et vétérinaires liés à la naissance du poulain : de la conception jusqu’au poulinage. Les auteurs poursuivent surles droits et obligations des propriétaires et détenteurs d’équidés : rétention, circulation, entretien du cheval... Enfin, le texte conclut sur la couverture des risques en exposant les solutions existantes en matière d’assurance et de dommages afin de se prémunir face à une éventuelle responsabilité.

Cet ouvrage juridique unique, à destination des propriétaires et détenteurs de chevaux, est illustré dans son contenu par de nombreux exemples : cas de responsabilité existants, extraits de contrats, références à des décisions juridiques, cas pratiques divers et fiches de synthèse.

Author
Institut du droit équin
Publisher
Institut français du cheval et de l'équitation
Holder
Ouvrage
Date of Publication
2015
ISBN
978-2-915250-44-2
Number of Pages
192
Technical Degree
3